Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU CROS FIGEAC
Numéro de dépôt :
1573110
Date de dépôt :
06/12/1989
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
06/12/1999
Présentation de la marque CHATEAU CROS FIGEAC
Déposée le 6 décembre 1989 par monsieur CASSAGNE Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU CROS FIGEAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU CROS FIGEAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1573110.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU CROS FIGEAC est expirée depuis le 6 décembre 1999.
CASSAGNE Christian a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-28